COMTE DE BOURGOGNE

Société Civile d'Exploitation du Château

Présentation de la marque COMTE DE BOURGOGNE

Déposée le 14 décembre 1972 par Société Civile d'Exploitation du Château auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMTE DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile d'Exploitation du Château domicilié(e) (soc. civile), Santenay (Côte-d'Or). - France.

La marque COMTE DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 52 ans, la marque COMTE DE BOURGOGNE est expirée depuis le 14 décembre 1982.

Société Civile d'Exploitation du Château a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA MALTROYE , CHATEAU PAVILLON CADET , Château CANON ROQUEFORT , Château les HAUTS de TREYTIN , CHâteau LES ARDILLERES , CHATEAU DU MOULIN , CHATEAU TEYSSIER , Château TERTRE ROQUEFORT